Les conditions applicables lorsque votre studio ou votre entreprise achète auprès de TREMUN PIERCING S.L. via tremunpiercing.com. Chaque section commence par un bref résumé. Les résumés ne font pas partie du contrat.
Version 1.0En vigueur le Dernière mise à jour
Les traductions sont fournies à titre indicatif. La version anglaise prévaut.
Usage professionnel uniquement. Nous vendons uniquement aux perceurs professionnels, aux studios et aux distributeurs. Nous pouvons annuler les commandes d’acheteurs non professionnels et les rembourser intégralement.
En bref Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur tremunpiercing.com. Elles constituent le contrat entre votre entreprise et la nôtre.
Les présentes Conditions générales de vente (les « Conditions ») s’appliquent à toute vente que nous réalisons via tremunpiercing.com. Dans les présentes Conditions, « nous » et « Tremun » désignent TREMUN PIERCING S.L. « Vous » désigne le client professionnel qui ouvre un compte professionnel ou passe une commande.
Les modifications s’appliquent uniquement aux Commandes passées après leur publication. Elles ne modifient jamais une Commande que vous avez déjà passée.
Les présentes Conditions sont rédigées en anglais. Nous proposons des traductions sur notre site web pour votre commodité. En cas de divergence entre une traduction et le texte anglais, la version anglaise prévaut.
Retour au sommaireEn bref Certains termes ont un sens précis dans les présentes conditions. Les voici.
En bref Nous vendons uniquement aux professionnels du piercing. Nous pouvons vérifier votre statut à tout moment et annuler les commandes de toute autre personne, avec un remboursement intégral.
Réservé aux professionnels. Nous vendons aux professionnels du piercing pour leur activité, jamais aux particuliers.
Notre boutique est une boutique réservée aux professionnels. Vous ne pouvez acheter chez nous que si vous êtes un Client professionnel et que vous achetez dans le cadre de votre activité professionnelle. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans.
Lorsque vous ouvrez un compte professionnel, et à chaque Commande, vous confirmez deux choses : vous achetez dans le cadre de votre commerce, de votre activité ou de votre profession, et vos informations sont exactes et à jour. Les règles de protection des consommateurs applicables aux particuliers, y compris le droit de rétractation, ne s’appliquent pas à vos achats.
Nous pouvons refuser une demande, et suspendre ou clôturer un compte professionnel, si vous ne remplissez pas ces conditions, si les informations que vous nous fournissez sont inexactes ou si vous manquez gravement aux présentes Conditions.
Nous pouvons annuler toute Commande passée par une personne qui n’est pas un Client professionnel et rembourser l’intégralité du montant. Nous vous informons de notre décision par e-mail.
En bref Quatre étapes : panier, paiement, vérification, règlement. Vous pouvez corriger toute erreur avant de payer. Le contrat est conclu lorsque nous vous envoyons par e-mail la confirmation de commande.
La commande se fait en quatre étapes. Vous pouvez corriger toute erreur avant de payer.
Ajouter au panier
Choisissez vos pièces, tailles et quantités, puis ajoutez-les à votre panier.
Sortie de caisse
Connectez-vous ou créez un compte professionnel, puis saisissez ou confirmez vos informations de facturation, votre adresse de livraison, votre numéro de TVA, le mode d’expédition et le moyen de paiement.
Vérification
Vérifiez le récapitulatif de la commande : produits, quantités, prix, TVA, frais d’expédition et total. Pour corriger une erreur, revenez à votre panier ou modifiez vos informations avant de continuer.
Accepter et payer
Cochez la case pour accepter les présentes Conditions et confirmer que vous achetez en tant que professionnel. Appuyez ensuite sur le bouton de paiement pour passer votre Commande.
Passer une Commande constitue votre offre d’achat. Nous vous envoyons par e-mail une confirmation de Commande, normalement sous 24 heures, pour en accuser réception. Le contrat est conclu au moment de l’envoi de cet e-mail.
Nous pouvons néanmoins annuler une Commande confirmée, avec un remboursement intégral, si :
Si un produit n’est plus disponible, les règles figurant ci-dessous sous « Si un produit est indisponible » s’appliquent.
Il arrive qu’un produit soit épuisé après votre commande. Dans ce cas, nous vous en informons et vous proposons un produit de remplacement, une livraison ultérieure ou le remboursement de ce produit. C’est vous qui choisissez.
Écrivez-nous le plus tôt possible si vous souhaitez modifier ou annuler une Commande. Nous nous efforçons d’effectuer la modification avant l’emballage. Une fois expédiée, une Commande ne peut plus être modifiée. Vous pouvez alors recourir à notre politique de retour prévue à l’article 9.
En bref Les prix sont en euros, hors TVA. Votre TVA dépend du lieu de livraison et de votre numéro de TVA intracommunautaire. Aucun minimum de commande.
Tous les prix sont exprimés en euros (EUR), hors TVA et hors frais d’expédition. Les frais d’expédition, la TVA et le total à payer sont affichés lors du paiement de la commande, avant que vous ne payiez. Il n’y a aucun minimum de commande.
Les prix, ainsi que toute réduction de prix ou tout code promotionnel, sont ceux affichés dans votre panier et lors du paiement au moment où vous passez votre Commande. Les codes promotionnels s’appliquent uniquement dans les conditions indiquées avec eux. Les réductions de prix s’appliquent à la Commande dans laquelle elles apparaissent et ne s’appliquent pas aux Commandes antérieures.
Nous facturons en euros. Notre sélecteur de devise peut afficher les prix dans d’autres devises à titre purement indicatif, sauf si la page de paiement indique clairement que vous serez débité dans une autre devise. Votre banque ou l’émetteur de votre carte peut appliquer ses propres frais de conversion.
| Lieu de livraison et votre statut | TVA sur votre facture | Remarques |
|---|---|---|
| Espagne (hors îles Canaries, Ceuta et Melilla) | TVA sur votre factureTVA espagnole (IVA), actuellement de 21 % | RemarquesAppliquée même si vous disposez d’un numéro de TVA |
| Autre pays de l’UE, avec un numéro de TVA valide dans VIES | TVA sur votre facturePas de TVA espagnole | RemarquesLivraison intracommunautaire. Vous déclarez la TVA dans votre pays (autoliquidation) |
| Autre pays de l’UE, sans numéro de TVA valide | TVA sur votre factureLa TVA du pays concerné, conformément à la loi | RemarquesAjoutez un numéro de TVA valide à votre compte avant de commander |
| Hors du territoire TVA de l’UE, y compris les îles Canaries, Ceuta et Melilla | TVA sur votre facturePas de TVA espagnole | RemarquesExportation. Les droits et taxes d’importation sont à votre charge à l’arrivée (voir l’article 7) |
Si vous êtes établi dans un pays de l’UE autre que l’Espagne et que vous nous communiquez un numéro de TVA valide dans le système VIES de la Commission européenne au moment de votre Commande, nous facturons sans TVA espagnole (article 138 de la directive 2006/112/CE ; article 25 de la loi espagnole relative à la TVA, Ley del IVA). Vous confirmez que :
Si nous ne pouvons pas valider votre numéro, nous appliquons la TVA comme indiqué dans le tableau ci-dessus. Si l’exonération est refusée ultérieurement pour une raison qui vous est imputable, par exemple un numéro de TVA invalide ou révoqué, des informations incorrectes ou des marchandises qui ne quittent pas l’Espagne, nous pouvons émettre une facture rectificative avec TVA espagnole. Vous devez la régler dans un délai de 15 jours, ainsi que les intérêts ou pénalités qui nous seraient facturés en conséquence.
Si un prix est manifestement erroné, par exemple en raison d’une erreur de saisie ou d’une erreur technique, nous vous contactons avant l’expédition. Vous pouvez confirmer la Commande au prix correct ou l’annuler avec un remboursement intégral. Nous ne sommes pas tenus de vendre à un prix manifestement erroné, même après avoir confirmé la Commande.
Nous pouvons modifier nos prix à tout moment. Une modification n’affecte jamais une Commande que vous avez déjà passée.
Retour au sommaireEn bref Vous payez à la commande. Les commandes payées par virement bancaire sont mises en attente jusqu’à réception des fonds. Les factures sont envoyées par e-mail.
Les Commandes sont payées intégralement au moment où vous les passez, sauf si nous avons convenu par écrit avec vous de conditions de paiement. Les moyens de paiement à votre disposition sont affichés lors du paiement de la commande. Ils peuvent varier selon votre pays et le montant de votre Commande. Ils comprennent généralement :
Les paiements par carte et par portefeuille numérique sont traités par nos prestataires de paiement. Le numéro complet de votre carte ne nous est pas communiqué. Nos prestataires ou nous-mêmes pouvons effectuer des contrôles antifraude et vous demander de vérifier un paiement avant l’expédition.
Nous pouvons convenir par écrit de conditions de paiement avec certains clients, jusqu’à 60 jours à compter de la Livraison. En cas de retard de paiement, les dispositions suivantes s’appliquent automatiquement :
En bref Nous expédions depuis Barcelone, normalement par DHL Express, avec pour objectif une expédition sous 24 heures les jours ouvrables. Hors UE, les droits et taxes sont à votre charge.
Nous expédions normalement les Commandes par DHL Express depuis Barcelone (Espagne) et pouvons recourir à un autre transporteur de niveau équivalent. Les frais d’expédition, ainsi que tout seuil de livraison gratuite, sont affichés lors du paiement de la commande, avant que vous ne payiez.
Nous livrons vers les destinations proposées lors du paiement de la commande. Nous pouvons limiter, ajouter ou supprimer des destinations à notre discrétion. Votre lieu d’établissement ne limite pas ce que vous pouvez acheter : un Client professionnel établi dans n’importe quel pays de l’UE peut commander aux mêmes conditions pour une livraison vers toute destination proposée lors du paiement. Nous pouvons refuser une Commande vers une destination hors UE lorsque ses règles d’importation ou fiscales nous obligeraient à nous y immatriculer à des fins fiscales, à y percevoir des taxes locales ou à y désigner un représentant. Dans ce cas, nous vous remboursons toute somme versée.
Veuillez vérifier attentivement votre adresse de livraison et votre numéro de téléphone. Si le transporteur ne peut pas livrer parce que l’adresse est erronée ou incomplète, ou parce que personne ne récupère le colis, il peut nous retourner le colis. Nous pouvons alors le réexpédier à vos frais, ou rembourser la Commande déduction faite des frais d’expédition et de retour.
Nous livrons DAP (Delivered at Place, Incoterms® 2020) à l’adresse indiquée dans votre Commande. Le risque de perte ou de dommage vous est transféré à la Livraison. En termes simples, nous organisons le transport jusqu’à votre porte et vous vous chargez des éventuelles formalités d’importation. Jusque-là, le risque est à notre charge. Le transfert de propriété intervient plus tard, lorsque vous avez payé l’intégralité du prix (voir l’article 12).
En bref Vérifiez votre colis à son arrivée. Signalez-nous sous 10 jours tout article manquant, erroné ou endommagé, avec des photos, et conservez l’emballage.
Veuillez vérifier chaque colis dès son arrivée. Si le carton extérieur est visiblement endommagé, signalez-le au livreur lors de la signature, dans la mesure du possible.
Signalez-nous sous 10 jours à compter de la Livraison tout article manquant, tout article erroné, tout défaut visible ou tout dommage survenu pendant le transport. En cas de dommage pendant le transport, veuillez nous en informer le plus tôt possible, idéalement sous 2 jours ouvrables, afin que nous puissions faire une réclamation auprès du transporteur dans les délais. Écrivez à [email protected] ou sur WhatsApp au +34 675 014 620 en indiquant :
Conservez tous les emballages jusqu’au règlement de votre réclamation. Le transporteur peut avoir besoin de les inspecter.
Si le problème nous est imputable ou est survenu pendant le transport, nous envoyons les produits manquants ou corrects, remplaçons ou remboursons les produits endommagés, sans frais pour vous. Aucuns frais de remise en stock ne s’appliquent. Nous gérons nous-mêmes la réclamation auprès du transporteur.
Si le suivi ne progresse plus ou si un colis n’arrive pas, informez-nous. Nous ouvrons une enquête auprès du transporteur. Dès que le transporteur confirme la perte, nous réexpédions les produits ou les remboursons.
Passé un délai de 10 jours à compter de la Livraison, la Commande est réputée acceptée quant aux quantités et à l’état apparent. Il en va de même pour les produits que vous avez posés, modifiés ou utilisés. Ce délai est plus long que les 4 jours prévus à l’article 336 du Code de commerce espagnol.
Vices cachés : voir l’article 10.
Retour au sommaireEn bref Retournez les produits non utilisés dans leur emballage d’origine sous 14 jours. Les frais de retour et des frais de remise en stock de 20 % sont à votre charge. Les aiguilles et articles stériles ouverts ne peuvent pas être retournés.
Les retours sont une faveur commerciale que nous accordons à nos clients professionnels. Ils sont distincts du droit de rétractation des consommateurs, qui ne s’applique pas aux achats professionnels. Ils n’affectent pas vos droits relatifs aux produits défectueux ou erronés, qui sont traités à l’article 8 et l’article 10.
Une vente ferme n’exclut jamais un défaut. Si un produit non retournable présente un défaut de fabrication, ou si nous vous avons envoyé un mauvais article, les articles 8 et 10 s’appliquent tout de même.
En bref Chaque bijou Tremun est garanti à vie contre les défauts de fabrication. Nous le réparons ou le remplaçons. L’usure, les dommages et la mauvaise utilisation ne sont pas couverts.
Nous accordons une garantie à vie contre les défauts de fabrication sur chaque Bijou que nous vendons. Elle couvre toute la durée de vie de la pièce et vous est accordée à vous, notre Client professionnel. Vos clients font leurs réclamations par votre intermédiaire, et non directement auprès de nous.
Les défauts de fabrication touchant les matériaux ou la finition des Bijoux, par exemple une tige fissurée, un filetage défectueux, une charnière ou un clicker qui cède lors d’une utilisation normale, ou une pierre qui se détache d’un sertissage intact.
Si nous confirmons un défaut de fabrication, nous réparons ou remplaçons la pièce, à notre choix. Si la pièce n’est plus fabriquée, nous vous proposons une pièce équivalente ou le remboursement de son prix, selon votre préférence. Il s’agit de votre seul recours au titre de cette garantie commerciale. Elle ne couvre ni votre temps, ni les travaux de pose, ni aucune indemnisation de vos clients.
La garantie à vie couvre uniquement les Bijoux. Les aiguilles, présentoirs, outils, fournitures pour studio et consommables ne sont pas couverts.
Pour ces produits, vous conservez vos droits légaux en vertu du Code de commerce espagnol. Signalez les défauts apparents dans un délai de 10 jours (voirl’article 8) et les vices cachés dans un délai de 30 jours à compter de la Livraison (article 342 du Code de commerce espagnol). Nous réparons, remplaçons ou remboursons alors le produit.
Cette garantie à vie est une garantie commerciale que nous accordons en plus de vos droits en vertu du droit espagnol. Elle ne limite aucun droit dont vous disposez en vertu de dispositions impératives.
Retour au sommaireEn bref Vous choisissez, préparez et posez nos produits selon votre jugement professionnel. Nous fournissons les bijoux et la documentation de leurs matériaux, pas de conseils médicaux.
Nos Produits sont destinés à être utilisés par des professionnels du piercing formés. En tant que professionnel, c’est vous qui décidez de l’utilisation de chaque produit.
Sauf si un produit est étiqueté stérile, il est fourni non stérile. Vous devez le nettoyer et le stériliser avant utilisation, selon votre propre procédé validé et en respectant les règles d’hygiène qui vous sont applicables.
Vous êtes seul responsable :
Nos descriptions de produits, nos publications sur les réseaux sociaux et les réponses de notre équipe constituent des informations générales sur les produits. Elles ne constituent pas un avis médical, clinique ou réglementaire et ne remplacent pas votre jugement professionnel.
De légères variations sont inhérentes au matériau et au savoir-faire. Elles ne constituent pas des défauts.
Les pierres de laboratoire et naturelles, l’or poli à la main et les finitions telles que Sandblasted peuvent présenter de légères variations de couleur, de teinte et de texture par rapport à nos photos et d’une pièce à l’autre. Les écrans affichent également les couleurs différemment. Les dimensions respectent les tolérances de fabrication habituelles.
Nos embouts et nos tiges sont conçus pour fonctionner ensemble. Vérifiez le type de filetage et l’épaisseur indiqués sur chaque fiche produit avant de combiner des pièces. L’association avec des embouts, tiges ou éléments d’autres fabricants relève de votre choix et n’est pas couverte par notre garantie.
Les aiguilles, les Articles stériles et les autres fournitures professionnelles sont conçus pour un usage professionnel. Si vous les revendez, il vous incombe de respecter les règles applicables à leur vente là où vous les vendez.
Retour au sommaireEn bref les produits restent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.
Les produits restent la propriété de TREMUN PIERCING S.L. jusqu’à la réception du paiement intégral de leur prix (clause de réserve de propriété, article 10 de la loi espagnole 3/2004 relative à la lutte contre les retards de paiement). Vous acceptez cette clause avant la Livraison, lorsque vous acceptez les présentes Conditions lors du paiement de la commande.
En bref Notre responsabilité pour une commande est limitée à son prix et exclut les préjudices indirects. Ces limites s’appliquent uniquement dans la mesure où la loi les autorise.
Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute Commande est limitée au prix que vous avez payé pour cette Commande.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices indirects ou consécutifs, tels que le manque à gagner, la perte de clients ou d’activité, l’atteinte à la réputation, ou le coût de votre temps ou des indemnisations versées à vos clients.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou complications causés par la manière dont un produit a été sélectionné, stocké, nettoyé, stérilisé, posé ou utilisé, ni par une violation de la réglementation locale, lorsque ces éléments échappaient à notre contrôle (voir l’article 11).
Les délais d’expédition et de livraison sont des estimations. Si une Commande en stock n’a pas été expédiée 30 jours après la confirmation de votre paiement, vous pouvez annuler la partie non expédiée et en obtenir le remboursement.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite ni n’exclut notre responsabilité en cas de fraude ou de faute intentionnelle, de faute lourde, de décès ou de dommages corporels causés par un produit défectueux en vertu de la législation sur la responsabilité du fait des produits, ni toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue par la loi.
Retour au sommaireEn bref Notre nom, nos créations, nos photos et nos textes nous appartiennent. Vous pouvez utiliser nos photos de produits pour vendre des produits Tremun authentiques, sans les modifier.
Les noms et logos Tremun et KILA, les noms et designs de nos produits, ainsi que les photos, vidéos et textes de notre site web nous appartiennent ou appartiennent à ceux qui nous en concèdent la licence. L’achat de nos produits ne vous confère aucun droit sur ces éléments, à l’exception de l’autorisation ci-dessous.
Ne laissez pas entendre que nous vous cautionnons, vous parrainons ou sommes votre partenaire, ni que vous êtes un revendeur ou distributeur Tremun agréé, sauf accord écrit de notre part. N’utilisez pas nos noms ou logos dans votre raison sociale, vos noms de domaine ou les noms de vos comptes sur les réseaux sociaux.
Nous pouvons retirer cette autorisation en cas d’usage abusif. Vous devez alors retirer nos photos et nos textes dans un délai de 7 jours.
Retour au sommaireEn bref Si des événements indépendants de notre volonté retardent une commande, nous vous en informons. Après 30 jours, chacune des parties peut annuler. Vos données : consultez notre Politique de confidentialité.
Nous ne sommes pas responsables des retards ou manquements causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable. Exemples : catastrophes naturelles, épidémies, guerres, sanctions, grèves, perturbations chez les transporteurs ou en douane, pannes d’électricité ou d’internet et mesures gouvernementales.
Nous vous en informons dès que possible et nous efforçons d’en limiter les effets. Si l’événement dure plus de 30 jours, chacune des parties peut annuler les Commandes non encore expédiées, avec remboursement de celles-ci.
Nous utilisons vos données personnelles pour gérer votre compte professionnel, vos Commandes, factures, retours et réclamations au titre de la garantie. Notre Politique de confidentialité explique quelles données nous collectons, pourquoi, combien de temps nous les conservons et quels sont vos droits.
En bref Le droit espagnol s’applique. En cas de problème, contactez-nous d’abord. Les litiges relèvent des tribunaux de Barcelone, dans la mesure où la loi le permet.
Les présentes Conditions et tout contrat conclu en vertu de celles-ci sont régis par le droit espagnol. La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (Vienne, 1980) ne s’applique pas.
Si vous n’êtes pas satisfait d’une Commande ou de notre service, veuillez d’abord écrire à [email protected] . Nous nous efforçons de répondre sous 5 jours ouvrables, et la plupart des problèmes sont ainsi rapidement réglés.
Dans la mesure permise par la loi, les tribunaux de la ville de Barcelone (Espagne) sont seuls compétents pour tout litige découlant des présentes Conditions ou d’un contrat conclu en vertu de celles-ci. Nous pouvons également porter une action devant les tribunaux du lieu où vous êtes établi, si ce lieu se trouve dans un État membre de l’UE ou dans un État lié par la Convention de Lugano.
Retour au sommaireBesoin d'aide ? Notre équipe est à votre disposition